GESTION DU PERSONNEL
L'informatique a bien absorb‚
le choc de la CSG
Malgr‚ des d‚lais trŠs courts, et des directives gouvernamentales
peu claires, la Contribution sociale g‚n‚ralis‚e a dans
l'ensemble ˆt‚ mise en application dans les d‚lais. Certaines
SSII y ont trouv‚ l'occasion de d‚velopper leurs prestations de
communication.
util/service/progiciels
Chez Antonin Rodet, n‚gociant en vins … Mercurey (80 personnes),
l'introduction de la CSG s'est pass‚e assez simplement. Cette PME
a toujours d‚velopp‚ ses propres logiciels, sur Bull DPS 4 puis
4000. "Notre paye est souple et fonctionne par param‚trage",
prcise Guy Rajot, directeur administratif et de l'informatique.
"Nous avions ‚crit notre paye sous forme de tableur avant mˆme
que les tableurs n'existent. Il ‚tait donc facile de la modifier
pour prendre en compte l'assiette … 95% et les nouveaux taux. Le
plus compliqu‚ (pour ne pas dire un mot grossier) a ‚t‚ le
fortait de 42 F, plus compliqu‚ que la CSG en elle-mˆme". Autre
point difficile, la paye des VRP multicartes. L'int‚gration de
la CSG s'est mise en place avec deux r‚union de travail et
"quelques demi-journ‚es" de programmation. Elle a commenc‚ en
temps et en heure.
A l'A‚rospatiale (35OOO salari‚s) comme au Cabinet Laroche
(expert-comptable sp‚cialiste de PME-PMI, 150 payes), la
Contribution sociale g‚n‚ralis‚e a ‚t‚ bien absorb‚e. La division
"paie et gestion des ressources humaines" de GSI (700 000
bulletins) a mont‚ une op‚ration de formation-information pour
ses clients. Et l'‚diteur de logiciels Sybel a mˆme donn‚ mis en
place un serveur combin‚ minitel-Fax pour r‚pondre aux clients de
sa hot-line. L'alerte a ‚t‚ chaude, et la surcharge de travail
non n‚gligeable. Mais l'informatique a prouv‚ et renforc‚ sa
r‚activit‚.
Pour Marie-Dominique Goulette (Coopers et Lybrand, sp‚cialiste du
droit du travail), "Les soci‚t‚s bien organis‚es n'ont pas d-
avoir de difficult‚s. Une d‚rogation au d‚lai pouvait ˆtre
obtenue sur simple demande. Les entreprises avaietn donc au moins
un ou deux mois pour se retourner. Les soci‚t‚s bien organis‚es
n'ont donc pas d- avoir de difficult‚s, dŠs l'instant o- leur
logiciel ‚tait suffisamment performant. En revanche, certains
logiciels … bon march‚, je pense … un progiciel du bƒtiment vendu
6000 F, avaient d‚j… beacoup de mal … g‚rer leurs abattements, et
les cong‚s maladies. Avec les assiettes diff‚rentes impos‚es par
la CSG, cela a d- coincer".
"Nous avons ‚t‚ chanceux", pense Jean-Marc Fi‚v‚, directeur
g‚n‚ral de Prisme, dont l'offre Galaxia comporte un volet "paye".
Notre produit a ‚t‚ r‚cemment refondu, et la red‚finition de ses
sp‚cifications a permis de prendre facilement la CSG en compte.
Il fallait battre des records de d‚lais. Vot‚e dans le cadre de
la loi de finances pour 1991, en date du 29 d‚cembre 1990. Les
d‚crets d'application sont parus les 23 et 24 janvier 191. Ils
devaient ˆtre pris en compte dŠs le 1er f‚vrier. Et donc … la
paye de janvier pour les entreprises qui paient aprŠs la fin du
mois. Mˆme si les employeurs pouvaient demander des d‚lais, les
chefs du personnel et les services informatiques concern‚s se
sont fait quelques cheveux blancs.
D'autant plus que les diff‚rents ministŠres ne prenaient pas des
positions complŠtement harmonis‚es, obligeant les entreprises …
les interpr‚ter. La Sybel indique par exemple dans sa
documentation: "La position de la rubrique CSG n'‚tant pas encore
harmonis‚e entre les diff‚rents ministŠres, Sybel a pris pour
option provisoire de param‚trer cette rubrique dans les charges
sociales, ain de la faire apparaŒtre dans l'‚tat des charges par
organisme".
Les calculs … effectuer portent sur la part salariale (CSG
proprement dite et cotisation vieillesse) et sur la cosation
patronale (assurance vieillesse, allocations familiales). Il
fallait donc modifier plusieurs taux de calcul, ajouter une
nouvele rubrique. Pire encore, du point de vue technique, il
fallait octroyer une remise forfaitaire de 42 F au salari‚. De
l'avis g‚n‚ral, ces 42 F ont co-t‚ cher en matiŠre grise!
A l'A‚rospatiale, les informaticiens ont suivi les op‚rations,
mais n'ont pas eu … intervenir directement, comme nous l'a
expliqu‚ Georges Szczypkowski, responsable des ‚tudes de
gestion. Le groupe emploie Gip-Siga, de la CGI. Ce progiciel
offre … l'utilisateur deux niveaux d'intervention: d'une part le
param‚trage du fichier des r‚glemntations, g‚r‚ par par les
services de paie eux-mˆmes. D'autre part un langage de commande
(pratiquement du Cobol), utilis‚ par les services informatique
pour ‚tendre les fonctionnalit‚s du progiciel … la politique
sociale de l'entreprise, par exemple le plan d'‚pargne.
Le premier niveau a suffi … l'int‚gration de la CSG. Le centre
administratif a r‚uni les "payeurs" des diff‚rents
‚tablissements. Puis, en trois semaines, il a mis au point les
manipulations n‚cessaires au fichier des rŠglementations. Il les
a diffus‚s sur les 6 sites op‚rationnels, qui emploient
diff‚rents types de systmes, mais exploitent tous le mˆme
logiciel. Une note de la CGI est arriv‚e … ce moment, mais tout
‚tait d‚j… boucl‚.
Les informaticiens "‚taient en veille au cas o-". Mais ils n'ont
pas eu … intervenir au niveau Cobol, sauf pour certaines
applications annexes … la paye, qui ne sont pas partie int‚grante
du progiciel. Schipowpsski conclut "Cela prouve que le produit
est bon. Il a permis d'introduire assez facilement cette nouvelle
loi. Bref, une op‚ration de maintenance tout … fait courante".
Le plan d'action de GSI
La division Paie et gestion des ressources humaines de GSI,
principal fournisseur de traitement … fa‡on pour cette
application, a ‚tabli un plan en quatre ‚tapes pour mettre en
oeuvre la CSG.
1. Les ‚quipes de recherche et d‚veloppement ont analys‚ la
r‚forme et ses cons‚quences sur l'ensemble des programes: calcul,
‚dition du bulletin de salaire, d‚clarations aux administrations.
Elles ont d‚termin‚ ensuite l'ensemble des paramŠtres … modifier
dans le programme de chaque client.
2. Chaque entreprise cliente a re‡u un dossier d'information. Il
lui indiquait pr‚cis‚ment l'ensmble des paramŠtres … modifier.
3. Des outils de communication ont ‚t‚ mis au point … l'intention
des enteprises clientes pour informer chaque salari‚ des
modifications intervenues sur son bulletin de salaire. Une
affichette pr‚sente face … face un "bulletin sans la CSG" et un
"bulletin avec la CSG", mettant en valeur les changements. Ce
document a ‚t‚ diffus‚ … 150 000 exemplaires. Un dossier plus
complet vise les responsables. Il rappelle les incidences sur le
calcul de la paie, l'assiette de la CSG, le personnel exon‚r‚, le
mode de recouvrement.
Le serveur combin‚ de Sybel
C'est le t‚l‚phone, et non la technique, qui ont fait problŠme
chez Sybel, un des grands distributeurs de progiciels de paie
pour PME. "A partir du 15 janvier, quand les entreprises ont
commenc‚ … sortir de leurs d‚clarations de fin d'ann‚e, notre
standard s'est trouv‚ satur‚. Techniquement, notre progiciel
permet de g‚rer la CSG sans aucune modification". Mais les
clients voulaient savoir comment modifier les param‚trages.
La SSII avait d‚j… mis en place un serveur de t‚l‚copie …
l'intention des abonn‚s … la hot-line. Sur demande t‚l‚phonique,
ils re‡oivent imm‚diatement du service maintenance les
"proc‚dures" … appliquer au logiciel pour l'adapter. Le
raz-de-mar‚e d'appels sur la CSG l'a conduite … coupler un
serveur t‚l‚matique au serveur de Fax. Les abonn‚s pourront
maintenant, sur T‚l‚tel professionnel, acc‚der … un menu des
proc‚dures disponibles, et en recevoir imm‚diatemnet le contenu
sur leur t‚l‚copieur. Nous avons test‚ le systŠme... et re‡u 23
pages d'information sur le t‚l‚copieur de la r‚daction. Le
document comporte d'une part une pr‚sentation de la CSG, d'autre
part le d‚tail des manipulations, ‚cran par ‚cran, … effectuer
sur le micro-ordinateur. Il conclut par une mise en garde "Seul
votre expert-comptable est en mesure de vous confirmer de maniŠre
d‚finitive les taux et rŠgles de la CSG... S'il a une question
particuliŠre, vous pouvez lui demander de nous contacter".
"Pour nous", commente en souriant Ren‚ Perrine, du cabinet
Laroche, "la CSG n'a pos‚ aucun problŠme au niveau comptable ni
au niveau de notre logiciel. Aucune difficult‚. En revanche,
c'est un coup pour nos entreprises clients, qui doivent assumer
la gestion d'une nouelle charge".
"Une des difficult‚s est venue non pas du manque d'information,
mais du trop-plein d'information, notamment dans la presse
sp‚cialis‚e", note Jacques Cormoreche, de GSI. "L'administration
a donn‚ ses prescriptions par bribes, souvent contradictoires. Il
‚tait difficile de s'y retrouver. A un moment donn‚, il a fallu
prendre des positions, informer nos clients des options
possibles".
En particulier, la remise de 42 F relŠve de l'assurance
vieillesse. Pourtant, dans les modŠles de la direction g‚n‚rale
des imp“ts, elle vient en d‚duction de la CSG. Il faut tout de
mˆme respecter une certaine logique dans la construction de la
paye, des cumuls … ‚tablir".
Veut pas dire tout de mˆle que cela a ‚t‚ simple.
PIERRE BERGER
... encadr‚
Au del… de la CSG
La mise en oeuvre de la CSG, marque un tournant dans les rapports
entre le salari‚ et son bulletin de salaire. Jusqu'… pr‚sent,
l'enesmble des retenues et cotisations assises sur le salaire
avaient une contrepaitie en matiŠre de protection sociale. La CSG
introduit une uatre dimension: le pr‚lŠvemnet fiscal. Cette
tendance va sans doute se poursuivre avec notamment la mise en
place de la retenue de l'imp“t … la source dans un futur proche.
Sur le plan informatique, cette orientation a les cons‚quences
suivantes.
Pour les fichiers, il faudra ˆtre capable de prendre en compte
des ‚l‚ments qui n'existent pas toujours aujourd'hui dans les
applications: barˆmes de calcul, informations relatives … la
situation fiscale des individus.
Pour les programmes, il sera n‚cessaire de repenser la logique
des programes de paie, dont l'orientation fiscale se traduira par
une logique de calcul diff‚rente.
De nouveaux documents de sortie devront ˆtre produits …
l'intention des salari‚s, de l'entreprise et de l'administration.
La confidentialit‚ des systŠmes devra ˆtre renforc‚e. Car, pour
effectuer ces calculs, les bases de donn‚es de l'entreprise
devront sans doute contenir des informations consid‚r‚es jusqu'…
pr‚sent comme d'ordre priv‚.
D'aprŠs une note de Jacques Cormoreche, GSI.
d‚lai de 2 mois accord‚
comment expliquer que compliqu‚
devait d‚marrer en janvier
d‚pend des salaires, d'autres paramŠtre
Bossard: Mr Jaunet, jeudi en fin de matin‚e
Aerospatiale. trŠs bien pass‚. 35000 salari‚s. le systŠme ik
n'est pas centralis‚, implant‚ sur 6 sites, paye sur les six
sitre,s et mat‚riels diff‚rnts,; … peu prŠs harmonis‚, on
travaille ave Gip-Siga de CGI, … peu prŠ
s le mpeme
CGI a envoy‚ un papier pour l'int‚gation de la CSG, mias nous on
avait d‚j… termin‚ quand on envoy‚ elo papier
Gip-Siga param‚trgar e… fu xdniv_uax fihcier r‚gŠelmnt ajtoaitn
mis au min des utilisatuer, et un langapge de comande, qui
n‚cessit‚ par les iciens utilisatuers, ou on programme
partiqument en Cobol ce uiq va bien
pour la CSG, tout a ‚t‚ mis en palfe dan sle ficheir
r‚glemntatioant paur esl utilisateurs, iciens pas tu tout
intervenus, on a pratiqument rien vu, on ‚tatie en, veille au cas
o-. Noter cnetra sminsimtainstri fpqui a fait tout el amnanip;,
en une ou edeu xsemains, leur a rpŠs r environ 3 semains, une
fois qu'on boucl‚,; difni les paramŠer sna ls ficher
ir‚gmentoaitjo, a ‚tg‚i diffusie sur les 6 sites
l…, on avait relativemnt le temps, deu x… trois semaines, durant
les quelels le centre administatime papier CGI arriv‚ aprŠs
a diffus‚ sur les cenres oprationnels els paramŠters … introduore
communicationl ces op‚rations ont ‚t‚ faites par le centre
administratif qui a du r‚unir "les payers' un respr‚senat de
chacun des ‚tablissemnts, out du disserter
rien pris du co-t‚
prouve qu le proudit est bon, a permis d'introiurie assez ficment
cete novuelle loi, ar tpariquement sans support, pas eu besoin
d'interiveintir en Cobol, sauf tur c accnexe, plan d'‚pargne, qui
ne sont pas partie dintgatne du produtit
les 42 F
interpr‚t ation de la loi, ont du contacer qui de dreoit,
manifestizament l'intrepration qu'ils ont du fire ss'est tarduit
simplemnt par intervention dans le fichier r‚glemntation. pour
eux, op‚tiaon de maintenant tout … fait courante.
Cap Sesa peut ˆtre. sinon. personnememnt m'a ‚mu au niveau de ma
feuille de paye. Annick Le V‚ziel.
GSI. Mr Cormoreche, sp‚cialiste de la question. l'appeler 78 64
30 71
ce que l'on pourrait imaginer:
contenu en qq mots
o- ont ‚t‚ les difficult‚s, r‚elle
rappeler qu'un des gros handicatps: dlais, derniers textes sortis
fin janvier.
on pourrait aussi expliquer: une des difficult‚s: pas le manque
d'info, mais le trop-plein d'info, tellement de choses ‚crites:
presse sp‚cialis‚e.
adm. a donn‚ info par bribes, souvent contradictoires, difficile
de s'y retouver.
… un moment donn‚, il a fallu prendre des positions, informer nos
clients, voici les options possibles
l remise de 42 F, assurance vieille, or dans le mˆme paquet que
la CSG. serai logique de la fair venir... mais dans les modŠles
de la DGI, venait en d‚duction de l CSDG. Il fuat quand mˆme une
certaine logique dans la construcion. ds les PG, des cumuls, donc
des options … prendre,
l'inforamtion ‚tait importante
aspect politique, tout le monde a cru qu'il allait perdre sous
15KF, on fait une ‚conomie
besoin de clart‚
les calculs pouvaient ˆte complxes; en cas d'absence,
… un momnet deonn‚, options … prendre, il faut responsabioit‚,
cpables d'agumenter, l'enreprise seule dans son coin, un peu
difficile de prendre position, puis
noysa vons: mis en oeuve ls pg … temps,
la r‚forme est entr‚e en viueur pour tous montants per‡us …
partir de f‚vrier
certines entreprises, 1er f‚vrier pour le mois pr‚c‚dent. 20%.
c'erst la date de paiement qui compte, derniers textes le 30/1
pou rmise en place le 1/2
pr‚cis‚ment, dosseirs info. 4 pages qui explique le principe de
la r‚forme
pour nos clients et leurs salari‚s, des affichettes
- bulletin avant, bulletin aprŠs
distribu‚ enciron 150 000 pour remetre en mˆme temps aux salari‚
dans tous ces domines, l'icien fait sa cuisine mais fondamental
d'expliquer aux gens, complŠtement li‚ au tarvail de ik
600 collaborateurs au d‚patemnt paye. nous traitons chaque mois
700 000 bulletins
400 collaboratuers sur paye, els auters sur Ressources humaines,
gestion des temps Chronos, d'auter sur des logiceils sur site,
Gesper leader sur 43XX, clipper Papa
il fallait informer les partons, puis info de leurs salar‚is
matiŠre: les dix points cl‚s, les dix questions un peu
techniques, pourquoi on a pris cette option
mobilis‚es. je suis au sce marketing
nous avons recuillli info lgale
‚quipes de RetD qui ont ‚tudi‚ l'int‚graiton
parapllŠment le supports en interne, qui sont face aux clients,
et des supp
premire ‚l‚ment de fiscalit‚ pure qui arrive dans la paye.
fonction puremnte fiscale, tout le monde s'attend … ce que ‡a se
pase dns le furur. important de penser … dela, de voir un peu
grand pour le faire plus tard.
-point cl‚s
-expliquer le ph‚nomŠne d'int‚tragion, ik, information, aux
diff‚rents niveaux puis conclure sur o- tout cel anous mŠen
ouverture fers fiscalisaiton, pirse en compte de modif futures
plus lare que sels l‚mnet so de cotistation
-
Veut pas dire tout de mˆle que cela a ‚t‚ simple.
Coopers et Lybrand. Marie Dominique Goulette, sp‚cialiste du
conseil jurisuqe en droit social, doirt du travail, s‚curit‚
sociale, je ne peux pas maŒtriser la paye. s'est collet‚e avec
cela, ligne directe 44 20 83 58
CSG. au niveau ik. j'en ai pas le contr“e partique. Pour
personnes bien organis‚es. ex. Agena, leur logiciel de paye, pour
eux et pour leurs clients; au mois de janvier, salaires. systŠems
de recouvremnt Urssaf, mais enfin il y a vait des d‚rogations, le
temps d'harmoniser, il suffisait de faire une demande. les
entrepris avaient au moins un ou deux pour se retourneur
simplemnte, dys l'iantsntat ou logicils suffisament
performatns-m… ou n=a eu des pb logiciels pr‚vendus qui sont
rigide comme tout etx. lgio paye ba^timent, … 6 KF par socit‚,
avaient d‚j… baucopu de mal … gere les abattmnets, bc mal … grer
ds leur pg les maladeis, a fortiori, avec una ssiette dff‚rente,
a du concinec.
Catherine Leclainch MCS Ik. 44 20 82 61 au d‚part plut“t
auditeur, mais ik nous avaon logicile de Lucien BarriŠre au
Majestic, moi au niveau social, elle au niveaudu logiciel
lui-mˆme.
Cabinet Laroche. CSG a pos‚ aucun pb pour nous. a oblig‚ les
enterprisese, un coup pour les entreprises, charge retir‚e au
salari‚, g‚r‚ par l'employer, en assure les frais. au niveau
comptable, pour les logiciels, aucune difficult‚. on fait des
paye pour des clients,, une centaine de payes par mois, ici au
cabinet, 150 fiches de par mois.
,
Prisme. Fi‚v‚. Offre Galaxia. un progiciel. On a ‚t‚ un peu
chanceux, le produit a ‚t‚ refondu, alors il y a un concours de
circonstance heureux, dans la red‚finition des sp‚cificaitons,
dans la reprise de Galaxia dans son ensemble, vis … vis de ce
logiciel en particulier, a ‚t‚ une refonte du profond. 34 65 93
70 Mr Stivenard, patron du d‚partement d‚veloppement.
Rodet. s'set pass‚ assez simplement/ notre paye est est souple en
param‚trage. un peu en forme de tableur, invent‚ avant mˆme les
tableurs, rubriques d taux, de base, on modifie assez facilemnt
95% du brut, taux, du forfaitaire … d‚duire
le plus emmerdant, mesures le forfait de 42 F a ‚t‚ le plus
compliqu‚ … grer que la CSG en elle-mˆme,avec base/taux/montant
deux re‚unions qq demi-jorn‚es de pg
a d‚marr‚ … l'heure
pour les VRP, avec deux tgypes de multicarte, les uns agents
commerciaux, les autres salari‚s,
Sybel. V‚ronique Legoff, communiqu‚s. 15 45. Philippe Ducrot. Je
pense que pose des pb. Pour nous, un pb plut“t au t‚l‚phone: la
chance qu'on a eu, le logiciel de Sybel permettait de g‚rer la
CSG sans aucune modificiaton du logiciel install‚ chez les
clietns Par ocntre, vers la mi-janvier, au moment de la parution
des premirs textes, t‚l‚phone … la maintenance, une Hot-line qui
a ‚t‚ … partir du 15/1, cont commenc‚ … s'‚llager des d‚claraion
sanes vjsuq… fin f‚virer, par saturation, le matin notament par
des appels trŠs imporants usr la CSG; au d‚but on passait sur la
maintnante que ‚ait pas suffzimart em
nous a amen‚s … nous roganiser diff‚rement pour er‚ponse ee mde
maniŠres stndards: on a sun S de FAx … la mainteante qqui peremt
aux persoinenes d eirext e du tstarnda duiq hot line, on est l…
pour faire du bvyusiness d'appeler pour avoir imm‚diatemnte le
Fax, la pr‚cdure, apr commetn il fallait instler la CSG dans le
loicme
*sst efait en deux temps, le textea a varine etn le 15/2 et le
15/3, on a ‚t‚ oblig‚ de le modifier
on a tait‚ de la maniŠr la plus industrielle possbile pour ‚viter
le on demandait le num‚ro de FAx, on a serveur de FAx
un carte qui sert … faire notam conxion banciare
mais aussi t‚l‚copie
le poste est install‚ sur el r‚seau, re‡oit des ordres de tous
les postes du rsea, y compris celui qui se touve … la maintenance
on est en trait de metrtre au s$oi tp eu sxerveru minitel qui
permet … un utilisateure, qui peremt … un utiliseateur, ayant le
contratnt de maintantc e de s connnedte directe tqu minsi atl
avoir accŠs … l'ensemble des proczdures et dedmander automastes
qu'on lu'i ene oire ld e-Faxe, le serveur minitel envoie 'ordre
au serveur de Fax
nous plaŒt bien
minitel: demande inf technique, propose liste des logiciels, ici
paye, liste des proc‚dures disponibles sur la paye, je choise
TDS, cloture annuelle,
se cumulatiat cetea tnan‚e ave cla TDS qui va mˆme se
t‚l‚gransmtre bient“t les entreprise sd e ctouaitj convoruait t‚
… deux “int sd'intrregogation,
premijrer
TDS et CSG, un point d'intetrogation encore bueaoup pls fgoul
lond; ce de bren
dans trois jours
surtout un manque de formation
un r“le d'information
on a voulu r‚pondre vite
GSI ont pu imprimer rapidement
les 42 F a co-t‚ trŠs cher
juste pour la bonne histoire
salari‚ … temps complet, aucun pb
plus difficile sur temps partiel, 36 F
boites d'int‚rim, comment faire?
le Fax
destin‚ … untiliateru, celui qui fait la paye
on trouve FAxe expliquqnat phi g‚n‚rale
puis ce qui'l faut faire pour le param‚trage
les deux serveurs